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Marques déposées par monsieur jerome rouilly
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LA CONFISERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CONFISERIE
M. jerome rouilly

Numéro de dépôt :
4270351
Date de dépôt :
07/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2026
LA CONFISERIE de jerome rouilly

Présentation de la marque LA CONFISERIE

Déposée par voie électronique le 7 mai 2016 par monsieur jerome rouilly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CONFISERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est monsieur jerome rouilly domicilié(e) chez Mr Menard, 15 RUE de charenton - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jerome rouilly domicilié(e) chez Mr Menard, 15 RUE de charenton - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA CONFISERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONFISERIE arrivera à expiration en date du 7 mai 2026.

jerome rouilly a également déposé les autres marques suivantes : KLubFetish , kings , CAT'S & DOG'S , SCREAM , TAKE LIFE AS IT COMES , LA CANTINE DU MARAIS , TEA DANCE GIANT , SuperKlub , SCREAM GLOBAL CIRCUIT , LEFOOD


M. jerome rouilly - chez Mr Menard, 15 RUE de charenton - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


M. jerome rouilly - chez Mr Menard, 15 RUE de charenton - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Inscription le 31 juillet 2017 - Saisie notifiée n°705367 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31

Inscription le 24 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729323 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-24

Inscription le 24 juillet 2018 - Mainlevée de saisie n°729322 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-24

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de bars .